Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNEF ALERTE
SNEF

Numéro de dépôt :
4615189
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
SNEF ALERTE de SNEF

Présentation de la marque SNEF ALERTE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par SNEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNEF ALERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est SNEF domicilié(e) 11 ALLEE GENERAL BENOIST - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VINCENT CHAPUIS domicilié(e) 11 ALLEE GENERAL BENOIST - 69500 - BRON - France.

La marque SNEF ALERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNEF ALERTE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

SNEF a également déposé les autres marques suivantes : NET ALERTE


SNEF - 11 ALLEE GENERAL BENOIST - 69500 - BRON - France


Monsieur VINCENT CHAPUIS - 11 ALLEE GENERAL BENOIST - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils pour la reproduction du son ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés).